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quelles caractéristiques pour les voies et les accès ?
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PLU - Plan Local d'Urbanisme : Article 6 expliqué en images | Votre Permis  de Construire en ligne avec moinsde170.com
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Quelle parcelle doit disposer d'un accès à une voie publique ou privé pour  que le terrain soit constructible au regard de l'article 3 du règlement  d'urbanisme ? - JURISURBA
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Projet lotissement avec un seul accès extérieur voie en impasse
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